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Analyser les risques devos prêts intragroupe
Vous aider à qualifier, quantifier et limiter les potentielsrisques fiscaux générés par vos prêts intragroupe
Notre solution de diagnostic pour prévenir vos risques
Alors que le durcissement des conditions de financement perdure, le recours à des prêts à moyen ou long terme entre les entreprises appartenant à un même groupe reste une solution particulièrement pertinente.
Néanmoins, les questionnements systématiques de l'administration fiscale, tant sur les conditions du prêt que sur sa rémunération de marché, peuvent engendrer des controverses fiscales destructrices de valeur et complexes à dénouer.
Pour vous permettre d'identifier les potentielles zones de risques et formuler des préconisations pratiques, nous avons conçu une solution dédiée.
Échange et délimitation du prêt visé
Devis forfaitaire
Génération d'un questionnaire dédié
Analyse et vérification des résultats
Remise du livrable et échange
Pourquoi utiliser notre solution ?
Accéder à une analyse exhaustive
Notre solution vous permet de vérifier, depuis les choix opérés lors de la structuration jusqu'au cours de la vie du prêt, si le processus appliqué à vos prêts intragroupe présente ou non des fragilités.
Obtenir une vision claire pour faciliter la prise de décisions
Obtenez, en moins de trois jours après le recours à notre outil d'analyse, votre rapport de synthèse qualifiant, quantifiant vos risques fiscaux, tout en proposant des solutions pragmatiques. Concentrez vous sur la prise de décisions permettant de réduire ou d'éliminer les risques fiscaux.
Intégrer les bonnes pratiques
A partir de notre diagnostic, faites évoluer vos processus de structuration et/ou de justification de vos prêts intragroupe pour mieux répondre aux exigences des administrations fiscales.