Notre raison d'être+

Le monde évolue. Les échanges financiers croissent et les règles fiscales se complexifient.

Cohérence est une société d'avocat consacrée à la fiscalité et aux prix de transfert, avec une proposition unique en matière de financements intragroupe.
Notre fil conducteur : éclairer la prise de décisions en anticipant les points d'attention, puis proposer des solutions sécurisées et pragmatiques.

Cohérence - financement intragroupe

Nos clients+

Entreprises - Cohérence

Entreprises

Nous travaillons main dans la main avec vos équipes finance, trésorerie et fiscalité pour vous aider à construire une politique fiscale résiliente et alignée sur votre organisation.

Avocats & conseils - Cohérence

Co-conseils

Nous intervenons avec d'autres avocats et conseils financiers pour fournir des solutions sécurisées lors d'opérations de croissance, de restructurations, ou en cas de contentieux fiscaux.

Nos ressources+

IBFD - Théophile Trancart

Publication

Assessing Arm’s Length Guarantee Fee: Insights from the Crédit Industriel et Commercial CaseInternational Transfer Pricing Journal, IBFD, 11 April 2024, Théophile Trancart

Petit-déjeuner - prêts intragroupe

Article

Prêt intragroupe : faut-il choisir un taux fixe ou un taux variable ?La décision de retenir un taux d'intérêt fixe ou un taux d'intérêt variable emporte de nombreuses implications pour l'emprunteur et le prêteur.

Subordination et principe de pleine concurrence

Publication

Subordination et principe de pleine concurrence : lorsque les financements s'étagentPar Théophile Trancart et Teddy Ben, étude parue à la revue de droit fiscal du 28 septembre 2023

Subordination et principe de pleine concurrence

Article

Six implications de la hausse des taux d'intérêt sur vos financements intragroupeLa hausse historique des taux d’intérêt a des conséquences significatives sur les relations financières intragroupe.

Illustration

Publication

ETI : quels sont les changements à anticiper concernant vos prix de transfert ?Largement implantées en dehors des frontières hexagonales, les ETI sont confrontées à un contexte international sans précédent.

Illustration

Article

Partenariat fiscal : quelle opportunité pour la sécurisation de votre politique de financement intragroupe ?

Théophile Trancart

Publication

A propos de l'arrêt rendu par la cour administrative d'appel de Paris le 17 mars 2023, SARL Malakoff Paris 16par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 25 mai 2023

Illustration

Article

Notation du financement intragroupe : une étape indispensablePourquoi et comment prendre en compte la notation de crédit de l’instrument de dette en matière de financement intragroupe.

Théophile Trancart

Publication

Avances non rémunérées : comment déterminer le quantum de la réintégration ? par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 16 mars 2023

Illustration

Article

Financial Guarantees: Why You Should Give Up Rules of Thumb


Théophile Trancart

Publication

Kaléidoscopie des garanties financières : réflexions sur le principe de pleine concurrence, par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 15 septembre 2022

ATAD 3

Infographie

Comprendre la proposition de directive ATAD III visant à empêcher l’utilisation abusive d’entités écrans à des fins fiscales, telle que votée par le Parlement européen.

Illustration

Article

Prêt intragroupe : les quatre piliersComprendre les quatre principaux points permettant de justifier qu'un prêt intragroupe a été conclu dans des conditions de pleine concurrence.

Théophile Trancart Daf mag

Interview

Retrouvez les éclairages de Théophile Trancart, sur la hausse des taux et ses implications en matière de financements intragroupes, dans le Daf Mag du 28 novembre 2022.

Théophile Trancart

Publication

Décisions SAP : à quelle date rechercher l’intérêt de l’entreprise participante à une gestion centralisée de trésorerie ? par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 13 octobre 2022.

Illustration

Infographie

Comprendre la proposition de directive dite DEBRA, visant à lutter contre les incitations fiscales à l'endettement.

84 rue Jean de la Fontaine 75016 Paris

Cohérence

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