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Publication
Maturité et taux d'intérêt de pleine concurrence : « Le temps est un trésor plus grand qu'on ne peut croire »Par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 9 janvier 2025
Publication
Affaire SAP : apprécier l’intérêt d’une entreprise participante à une centralisation de trésoreriepar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 6 juin 2024
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Assessing Arm’s Length Guarantee Fee: Insights from the Crédit Industriel et Commercial CaseInternational Transfer Pricing Journal, IBFD, 11 April 2024, Théophile Trancart
Publication
Subordination et principe de pleine concurrence : lorsque les financements s'étagentpar Théophile Trancart et Teddy Ben, paru à la revue de droit fiscal du 28 septembre 2023
Publication
Ancien dispositif anti-hybride, taux des intérêts versés entre entreprises liées et acte anormal de gestion : là où disparaît la déduction des charges financièrespar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 25 mai 2023
Publication
Avances non rémunérées : comment déterminer le quantum de la réintégration?par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 16 mars 2023.
Interview
Retrouvez les éclairages de Théophile Trancart, sur la hausse des taux et ses implications en matière de financements intragroupes, dans le Daf Mag du 28 novembre 2022.
Publication
Décisions SAP : à quelle date rechercher l’intérêt de l’entreprise participante à une gestion centralisée de trésorerie ?par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 13 octobre 2022.
Publication
Kaléidoscopie des garanties financières : réflexions sur le principe de pleine concurrencepar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 15 septembre 2022
Publication
Soutien implicite : de la reconnaissance unanime aux questions pratiquespar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 9 juin 2022.
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