Nos actualités

Atelier

Contrôle fiscal : quels enjeux pour la période de hausse des taux d'intérêt ?Mardi 18 novembre 2025 - 8h45 à 10h

Décryptage

Partenariat fiscal : quelle opportunité pour la sécurisation de votre politique de financement intragroupe ?

Décryptage

Turbulences de la dette souveraine française : quelles implications pour vos financements intragroupe ?20 octobre 2025

Atelier

Rémunérer vos garanties financières :enjeux et bonnes pratiquesMardi 17 juin 2025 - 8h30 à 10h

Publication

L’anormalité à l’aune de la pratique du marchéPar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 15 mai 2025

Ensemble

Pour célébrer le commencement de cette nouvelle année, Cohérence s'est associée à l'artiste Guillaume Le Méliner dans la création d'une œuvre.

Publication

Maturité et taux d'intérêt de pleine concurrence : « Le temps est un trésor plus grand qu'on ne peut croire »Par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 9 janvier 2025

Atelier

Structurer et rémunérer vos prêts intragroupe : bonnes pratiquesMardi 8 octobre 2024 - 8h45 à 10h

Publication

Affaire SAP : apprécier l’intérêt d’une entreprise participante à une centralisation de trésoreriepar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 6 juin 2024

Publication

Assessing Arm’s Length Guarantee Fee: Insights from the Crédit Industriel et Commercial CaseInternational Transfer Pricing Journal, IBFD, 11 April 2024, Théophile Trancart

Décryptage

Prêts intragroupe : faut-il choisir un taux fixe ou un taux variable ?

Publication

Subordination et principe de pleine concurrence : lorsque les financements s'étagentpar Théophile Trancart et Teddy Ben, paru à la revue de droit fiscal du 28 septembre 2023

Décryptage

Six implications de la hausse des taux d'intérêt sur vos financements intragroupeMis à jour le 27 octobre 2023

Publication

ETI : quels sont les changements à anticiper concernant vos prix de transfert?

Publication

Ancien dispositif anti-hybride, taux des intérêts versés entre entreprises liées et acte anormal de gestion : là où disparaît la déduction des charges financièrespar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 25 mai 2023

Décryptage

Structurer vos prêts intragroupe : les quatre piliers

Publication

Avances non rémunérées : comment déterminer le quantum de la réintégration?par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 16 mars 2023

Décryptage

Articuler soutien implicite et garanties financières : mode d’emploi

Décryptage

Déterminer la notation de crédit d'un financement intragroupe : une étape fondamentale

Décryptage

Guarantee Fee: Why Rules of Thumb Are not Viable Solutions

Infographie

Comprendre la proposition de directive ATAD III, telle que votée par le Parlement européen le 17 janvier 2023

Interview

Hausse des taux et ses implications en matière de financements intragroupes, Daf Mag du 28 novembre 2022

Publication

Décisions SAP : à quelle date rechercher l’intérêt de l’entreprise participante à une gestion centralisée de trésorerie ?par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 13 octobre 2022

Infographie

Comprendre la proposition de directive dite DEBRA, visant à lutter contre les incitations fiscales à l'endettement

Publication

Kaléidoscopie des garanties financières : réflexions sur le principe de pleine concurrencepar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 15 septembre 2022

Publication

Soutien implicite : de la reconnaissance unanime aux questions pratiquespar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 9 juin 2022