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Notre équipe produit régulièrement des analyses sur les prix de transfert.

Hausse des taux d'intérêt - financements intragroupe

Publication

Assessing Arm’s Length Guarantee Fee: Insights from the Crédit Industriel et Commercial CaseInternational Transfer Pricing Journal, IBFD, 11 April 2024, par Théophile Trancart

Hausse des taux d'intérêt - financements intragroupe

Article

Prêts intragroupe : faut-il choisir un taux fixe ou un taux variable ?La décision de retenir un taux d'intérêt fixe ou un taux d'intérêt variable emporte de nombreuses implications pour l'emprunteur et le prêteur.

Petit-déjeuner - garanties financières intragroupe

Petit-déjeuner

Prêts intragroupe : prévenir les controversesAtelier pratique et interactifMardi 19 mars 2024 - 8h30 à 10h

Guide pratique - sécuriser vos prêts intragroupe

Guide pratique

Sécuriser vos prêts intragroupeRetrouvez notre guide pratique conçu pour vous aider à sécuriser efficacement vos prêts intragroupe, mis à jour en janvier 2024

Petit-déjeuner - garanties financières intragroupe

Petit-déjeuner

Sécuriser la rémunération des garanties financièresAtelier pratique et interactifMardi 9 janvier 2024 - 8h45 à 10h

Subordination et principe de pleine concurrence - revue de droit fiscal

Publication

Subordination et principe de pleine concurrence : lorsque les financements s'étagentpar Théophile Trancart et Teddy Ben, paru à la revue de droit fiscal du 28 septembre 2023

Hausse des taux d'intérêt - financements intragroupe

Article

Six implications de la hausse des taux d'intérêt sur vos financements intragroupeLa hausse historique des taux d’intérêt a des conséquences significatives sur les relations financières intragroupe.

Daf Mag

Publication

ETI : quels sont les changements à anticiper concernant vos prix de transfert ?Largement implantées en dehors des frontières hexagonales, les ETI sont confrontées à un contexte international sans précédent.

Projet de loi de finances pour 2024

Infographie

Projet de loi de finances pour 2024 : quelles implications pour votre politique de prix de transfert ?Retrouvez les mesures renforçant le contrôle des prix de transfert sous forme d'infographies.

prêt intragroupe : les quatre piliers

Article

Structurer vos prêts intragroupe : les quatre piliersComprendre les quatre principaux points permettant de justifier qu'un prêt intragroupe a été conclu dans des conditions de pleine concurrence.

Cash pooling

Atelier

Cash pooling : anticiper les points d'attentionAtelier pratique et interactif
Mercredi 12 juillet 2023 - 9h à 10h

Partenariat fiscal

Article

Partenariat fiscal : quelle opportunité pour la sécurisation de votre politique de financement intragroupe ?Le partenariat fiscal représente l'une des solutions pour sécuriser certains enjeux liés aux relations financières intragroupe.

Soutien implicite et garanties financières

Article

Articuler soutien implicite et garanties financières : mode d’emploiComment articuler concrètement ces deux notions en évitant des confusions sources de risques fiscaux ?

Théophile Trancart

Publication

Ancien dispositif anti-hybride, taux des intérêts versés entre entreprises liées et acte anormal de gestion : là où disparaît la déduction des charges financièrespar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 25 mai 2023

Illustration

Article

Financial Guarantees: Why You Should Give Up Rules of ThumbRelated party financial guarantees are commonly used to provide credit support to an affiliate.

Théophile Trancart

Publication

Avances non rémunérées : comment déterminer le quantum de la réintégration ?par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 16 mars 2023.

Illustration

Atelier

Sécuriser vos prêts intragroupe
Mardi 21 mars 2023 - 9h à 10h

Illustration

Article

Notation du financement intragroupe : une étape indispensablePourquoi et comment prendre en compte la notation de crédit de l’instrument de dette en matière de financement intragroupe.

Infographie proposition directive ATAD III

Infographie

Comprendre la proposition de directive ATAD III visant à empêcher l’utilisation abusive d’entités écrans à des fins fiscales, telle que votée par le Parlement européen le 17 janvier 2023.

Garantie financière

Atelier

Rémunération des garanties financières : bonnes pratiques
Mardi 10 janvier 2023 - 9h à 10h

Interview Daf mag

Interview

Retrouvez les éclairages de Théophile Trancart, sur la hausse des taux et ses implications en matière de financements intragroupes, dans le Daf Mag du 28 novembre 2022.

Théophile Trancart

Publication

Décisions SAP : à quelle date rechercher l’intérêt de l’entreprise participante à une gestion centralisée de trésorerie ?par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 13 octobre 2022.

Proposition directive DEBRA

Infographie

Comprendre la proposition de directive dite DEBRA, visant à lutter contre les incitations fiscales à l'endettement, par (i) un mécanisme de déduction d'intérêts notionnels et (ii) une nouvelle limite de la déductibilité fiscale des charges financières nettes (ou surcoûts d'emprunt).

Revue de droit fiscal - garanties financières

Publication

Kaléidoscopie des garanties financières : réflexions sur le principe de pleine concurrencepar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 15 septembre 2022


Illustration

Atelier

Hausse des taux d'intérêts : quelles évolutions pour vos financements intragroupes ?
Mardi 4 octobre 2022 - 9h à 10h

Revue de droit fiscal - soutien implicite

Publication

Soutien implicite : de la reconnaissance unanime aux questions pratiquespar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 9 juin 2022.

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