Vos enjeux, nos éclairages

Atelier

Rémunérer vos garanties financières :enjeux et bonnes pratiquesMardi 17 juin 2025 - 8h30 à 10h

Publication

Maturité et taux d'intérêt de pleine concurrence : « Le temps est un trésor plus grand qu'on ne peut croire »Par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 9 janvier 2025

Ensemble

Pour célébrer le commencement de cette nouvelle année, Cohérence s'est associée à l'artiste Guillaume Le Méliner dans la création d'une œuvre.

Article

Turbulences de la dette souveraine française : quelles implications pour vos financements intragroupe ?Mis à jour le 16 décembre 2024

Atelier

Structurer et rémunérer vos prêts intragroupe : bonnes pratiquesMardi 8 octobre 2024 - 8h45 à 10h

Publication

Affaire SAP : apprécier l’intérêt d’une entreprise participante à une centralisation de trésoreriepar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 6 juin 2024

Petit-déjeuner

Valorisation de dette intragroupe : enjeux et bonnes pratiquesAtelier pratique et interactif - Mardi 9 juillet 2024 - 8h15 à 10h

Publication

Assessing Arm’s Length Guarantee Fee: Insights from the Crédit Industriel et Commercial CaseInternational Transfer Pricing Journal, IBFD, 11 April 2024, Théophile Trancart

Article

Prêts intragroupe : faut-il choisir un taux fixe ou un taux variable ?La décision de retenir un taux d'intérêt fixe ou un taux d'intérêt variable emporte de nombreuses implications

Publication

Subordination et principe de pleine concurrence : lorsque les financements s'étagentpar Théophile Trancart et Teddy Ben, paru à la revue de droit fiscal du 28 septembre 2023

Article

Six implications de la hausse des taux d'intérêt sur vos financements intragroupe

Publication

ETI : quels sont les changements à anticiper concernant vos prix de transfert?

Publication

Ancien dispositif anti-hybride, taux des intérêts versés entre entreprises liées et acte anormal de gestion : là où disparaît la déduction des charges financièrespar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 25 mai 2023

Article

Structurer vos prêts intragroupe : les quatre piliers

Article

Partenariat fiscal : quelle opportunité pour la sécurisation de votre politique de financement intragroupe ?

Article

Articuler soutien implicite et garanties financières : mode d’emploi

Article

Déterminer la notation de crédit d'un financement intragroupe : une étape fondamentalePourquoi et comment prendre en compte la notation de crédit de l’instrument de dette en matière de financement intragroupe

Publication

Avances non rémunérées : comment déterminer le quantum de la réintégration?par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 16 mars 2023

Article

Guarantee Fee: Why Rules of Thumb Are not Viable Solutions

Infographie

Comprendre la proposition de directive ATAD III, telle que votée par le Parlement européen le 17 janvier 2023

Interview

Retrouvez les éclairages de Théophile Trancart, sur la hausse des taux et ses implications en matière de financements intragroupes, dans le Daf Mag du 28 novembre 2022

Publication

Décisions SAP : à quelle date rechercher l’intérêt de l’entreprise participante à une gestion centralisée de trésorerie ?par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 13 octobre 2022

Infographie

Comprendre la proposition de directive dite DEBRA, visant à lutter contre les incitations fiscales à l'endettement

Publication

Kaléidoscopie des garanties financières : réflexions sur le principe de pleine concurrencepar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 15 septembre 2022

Publication

Soutien implicite : de la reconnaissance unanime aux questions pratiquespar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 9 juin 2022