Vos enjeux, nos éclairages

Structurer et rémunérer vos prêts intragroupe : bonnes pratiques

Atelier

Rémunérer vos garanties financières :
enjeux et bonnes pratiques
Mardi 17 juin 2025 - 8h15 à 10h

Maturité et taux d'intérêt de pleine concurrence : "Le temps est un trésor plus grand qu'on ne peut croire"

Publication

Maturité et taux d'intérêt de pleine concurrence : « Le temps est un trésor plus grand qu'on ne peut croire »Par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 9 janvier 2025

Turbulences de la dette souveraine française : quelles implications pour vos financements intragroupe ?

Ensemble

Pour célébrer le commencement de cette nouvelle année, Cohérence s'est associée à l'artiste Guillaume Le Méliner dans la création d'une œuvre.

Turbulences de la dette souveraine française : quelles implications pour vos financements intragroupe ?

Article

Turbulences de la dette souveraine française : quelles implications pour vos financements intragroupe ?Mis à jour le 16 décembre 2024

Structurer et rémunérer vos prêts intragroupe : bonnes pratiques

Atelier

Structurer et rémunérer vos prêts intragroupe : bonnes pratiquesMardi 8 octobre 2024 - 8h45 à 10h

Affaire SAP : apprécier l’intérêt d’une entreprise participante à une centralisation de trésorerie

Publication

Affaire SAP : apprécier l’intérêt d’une entreprise participante à une centralisation de trésoreriepar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 6 juin 2024

Petit-déjeuner - valorisation de dette intragroupe

Petit-déjeuner

Valorisation de dette intragroupe : enjeux et bonnes pratiquesAtelier pratique et interactif - Mardi 9 juillet 2024 - 8h15 à 10h

Hausse des taux d'intérêt - financements intragroupe

Publication

Assessing Arm’s Length Guarantee Fee: Insights from the Crédit Industriel et Commercial CaseInternational Transfer Pricing Journal, IBFD, 11 April 2024, Théophile Trancart

Hausse des taux d'intérêt - financements intragroupe

Article

Prêts intragroupe : faut-il choisir un taux fixe ou un taux variable ?


Petit-déjeuner - prêts intragroupe : prévenir les controverses

Petit-déjeuner

Prêts intragroupe : prévenir les controversesAtelier pratique et interactifMardi 19 mars 2024 - 8h30 à 10h

Guide pratique - sécuriser vos prêts intragroupe

Guide pratique

Sécuriser vos prêts intragroupeRetrouvez notre guide pratique conçu pour vous aider à sécuriser efficacement vos prêts intragroupe, mis à jour en janvier 2024

Petit-déjeuner - garanties financières intragroupe

Petit-déjeuner

Sécuriser la rémunération des garanties financièresAtelier pratique et interactifMardi 9 janvier 2024 - 8h45 à 10h

Subordination et principe de pleine concurrence - revue de droit fiscal

Publication

Subordination et principe de pleine concurrence : lorsque les financements s'étagentpar Théophile Trancart et Teddy Ben, paru à la revue de droit fiscal du 28 septembre 2023

Hausse des taux d'intérêt - financements intragroupe

Article

Six implications de la hausse des taux d'intérêt sur vos financements intragroupe

Daf Mag

Publication

ETI : quels sont les changements à anticiper concernant vos prix de transfert?

Structurer vos prêts intragroupe : les quatre piliers

Article

Structurer vos prêts intragroupe : les quatre piliers

Partenariat fiscal - opportunité financement intragroupe

Article

Partenariat fiscal : quelle opportunité pour la sécurisation de votre politique de financement intragroupe ?


Théophile Trancart

Publication

Ancien dispositif anti-hybride, taux des intérêts versés entre entreprises liées et acte anormal de gestion : là où disparaît la déduction des charges financièrespar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 25 mai 2023

Soutien implicite et garanties financières

Article

Articuler soutien implicite et garanties financières : mode d’emploi



Financial guarantees

Article

Guarantee Fee: Why Rules of Thumb Are not Viable Solutions

Théophile Trancart

Publication

Avances non rémunérées : comment déterminer le quantum de la réintégration?par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 16 mars 2023.

Notation de crédit d'un financement intragroupe

Article

Déterminer la notation de crédit d'un financement intragroupe : une étape fondamentale

Infographie proposition directive ATAD III

Infographie

Comprendre la proposition de directive ATAD III, telle que votée par le Parlement européen le 17 janvier 2023.

Interview Daf mag

Interview

Retrouvez les éclairages de Théophile Trancart, sur la hausse des taux et ses implications en matière de financements intragroupes, dans le Daf Mag du 28 novembre 2022.

Théophile Trancart

Publication

Décisions SAP : à quelle date rechercher l’intérêt de l’entreprise participante à une gestion centralisée de trésorerie ?par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 13 octobre 2022.

Revue de droit fiscal - garanties financières

Publication

Kaléidoscopie des garanties financières : réflexions sur le principe de pleine concurrencepar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 15 septembre 2022

Proposition directive DEBRA

Infographie

Comprendre la proposition de directive dite DEBRA, visant à lutter contre les incitations fiscales à l'endettement

Revue de droit fiscal - soutien implicite

Publication

Soutien implicite : de la reconnaissance unanime aux questions pratiquespar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 9 juin 2022.

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