Sécuriser vos financements intragroupe
Cohérence est une société d'avocat consacrée à la fiscalité et aux prix de transfert, avec une pratique dédiée aux financements intragroupe.
Nous mettons à votre disposition notre expérience pour vous aider à structurer, justifier et défendre vos opérations financières.
Part des financements transfrontaliers
Montants des financements
Publications dans des revues scientifiques
Publication
L’anormalité à l’aune de la pratique du marchéPar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 15 mai 2025
Publication
Maturité et taux d'intérêt de pleine concurrence : « Le temps est un trésor plus grand qu'on ne peut croire »Par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 9 janvier 2025
Publication
Affaire SAP : apprécier l’intérêt d’une entreprise participante à une centralisation de trésoreriePar Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 6 juin 2024
Publication
Assessing Arm’s Length Guarantee Fee: Insights from the Crédit Industriel et Commercial CaseInternational Transfer Pricing Journal, IBFD, 11 April 2024, Théophile Trancart
Publication
Subordination et principe de pleine concurrence : lorsque les financements s'étagentPar Théophile Trancart et Teddy Ben, étude parue à la revue de droit fiscal du 28 septembre 2023
Publication
A propos de l'arrêt rendu par la cour administrative d'appel de Paris le 17 mars 2023, SARL Malakoff Paris 16par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 25 mai 2023
Publication
Avances non rémunérées : comment déterminer le quantum de la réintégration ? par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 16 mars 2023
Publication
Kaléidoscopie des garanties financières : réflexions sur le principe de pleine concurrence, par Théophile Trancart, paru à la revue de droit fiscal du 15 septembre 2022
Interview
Retrouvez les éclairages de Théophile Trancart, sur la hausse des taux et ses implications en matière de financements intragroupes, dans le Daf Mag du 28 novembre 2022.